Foncine-le-Bas

Localisation

Présentation

Chiffres clés

Cultures agricoles (RPG)

Surfaces déclarées par les exploitants au titre de la Politique Agricole Commune (PAC). Source : Registre Parcellaire Graphique, IGN.

Evolution de la SAU déclarée

Zonage d'urbanisme (PLU)

Document approuve le 2008-02-08

Surface totale zonee : 931.3 ha

• 03 — zone naturelle protégée (ancien POS, equivalent N)
• 01 — zone urbaine (ancien POS, equivalent U)
• 02 — zone d'urbanisation future (ancien POS, equivalent AU)

Exploitations agricoles

Etablissements agricoles identifies a partir du registre des entreprises (codes d’activite agricole), des declarations de cultures et des certifications en agriculture biologique.

Recensement agricole 2020

Donnees du Recensement Agricole 2020 (Agreste, Ministere de l'Agriculture). Recensement decennal portant sur l'ensemble des exploitations agricoles.

Le recensement agricole est une enquête statistique décennale couvrant l'ensemble des exploitations agricoles. La production brute standard (PBS) est un indicateur économique calculé à partir de coefficients par culture et cheptel (norme Eurostat). Le nombre d'exploitations peut différer du registre des entreprises (section précédente) qui comptabilise les établissements avec un code d'activité agricole.

Foncier

Répartition de la propriété foncière par type de proprietaire, basee sur les parcelles cadastrales (hors voirie et domaine public non cadastre). Source : fichiers fonciers (MAJIC), CEREMA.

Transactions foncières (DVF)

Transactions immobilieres et foncieres enregistrees par les services de publicite fonciere (actes notaries). Seules les transactions portant sur des terrains de plus de 5 000 m² (0,5 ha) a vocation agricole sont retenues.

102 ventes de terrains agricoles (≥ 5 000 m²) depuis 2014. Source : Demandes de Valeurs Foncieres (DVF), Ministère de l'Economie.

Climat

Source : Météo-France Climate Normals 1991-2020

Risques naturels

4 elements recenses

Eau

Stations Qualite (1)

• SAINETTE A FONCINE LE BAS

Stations Hydrometrie (1)

• La Saine à Foncine-le-Bas La Saine

Zones protégées

Natura 2000 (10)

• Entrecôtes du milieu - Malvaux ZPS
• Entrcôtes du milieu - Mallvaux ZSC
• Grandvaux ZSC
• COTEAU SOUS LES RUINES ZNIEFF_I
• LAC A LA DAME ET MONT À LA CHÈVRE ZNIEFF_I
• FORÊT DU MONT NOIR ZNIEFF_I
• LE GALAVO, LA GRANGE À L'OLIVE, LES PRÉS PARIOT ET SUR LES REPLATS ZNIEFF_I
• FORÊTS DE MIGNOVILLARD, DU PRINCE ET DE LA HAUTE-JOUX ZNIEFF_II
• FORETS DU MONT NOIR ET DE LA JOUX DEVANT ZNIEFF_II
• PATURAGES ET ZONES HUMIDES DU GRANDVAUX ZNIEFF_II

Forets publiques (5)

• Forêt Communale des Planches-en-Montagne publique
• Forêt Communale de Lac des Rouges Truites publique
• Forêt Communale de Fort-du-Plasne publique
• Forêt Communale de Foncine-le-Bas publique
• Forêt Communale de Foncine-le-Haut publique

Appellations d'origine (INAO)

• Bleu de Gex haut Jura ou Bleu de Septmoncel AOC
• Bois du Jura AOC
• Comté AOC
• Mont d'Or ou Vacherin du Haut-Doubs AOC
• Morbier AOC
• Cancoillotte IGP
• Emmental français Est-Central IGP
• Franche-Comté IGP
• Gruyère IGP
• Porc de Franche-Comté IGP
• Saucisse de Montbéliard IGP
• Saucisse de Morteau ou Jésus de Morteau IGP

Source : Institut national de l'origine et de la qualite

Communes voisines