RUISSEAUX DES AVOINERIES ET DE SAINT-HILAIRE

RUISSEAUX DES AVOINERIES ET DE SAINT-HILAIRE est une zone protégée de type ZNIEFF_I, couvrant 46 hectares sur 2 communes. Cette zone inclut 13 forêts publiques. Elle comprend 223,4 ha de surface agricole déclarée.

Source : INPN — PatriNat

DESCRIPTION

La Franche-Comt montre une grande richesse en cours d'eau r pondant ainsi la grande variabilit des situations physiques qu'elle offre. Parmi celles qui importent et qui fondent des caract ristiques biologiques sp cifiques, il faut retenir la nature g ologique du sous sol (calcaires karstifi s omnipr sents, marnes, roches cristallines ou acides dans les Vosges, dans la Serre ou la for t de Chaux, la topographie (r gion de plaine ou de moyenne montagne), la climatologie (gradient prononc de temp rature et de pr cipitation entre la plaine et les sommets) et la nature de la couverture v g tale. Ainsi, diff rents types de cours d'eau sont distingu s et une zonation longitudinale est d finie correspondant des peuplements de flore et de faune distincts.

La Franche-Comt se situe en t te des bassins Rhin-Meuse, Rh ne-M diterran e et Corse. De ce fait, ne subissant pas l'influence d' ventuelles activit s se situant en amont, la qualit des eaux des ruisseaux devrait tre optimale conform ment la responsabilit que nous avons vis- -vis des r gions situ es plus en aval. La r alit est malheureusement diff rente car rares sont ceux dans ce cas. Ils se r v lent tre d'une de bonne qualit lorsqu'ils abritent la lamproie de Planer, le chabot, des fray res truite, des larves de salamandre ou sont riches d'une faune invert br e vari e et tr s sensible aux pollutions de diverses natures : crevisses pieds blancs, perles (des familles Perlidae, Perlolidae, Taeniopterygidae ou Chloroperlidae), trichopt res (des familles Odontoceridae, Philopotamidae, Brachycentridae), ph m res (des genres Epeorus ou Rhithrogena) et odonates (coenagrion de mercure).

Le Ruisseau Saint-Hilaire est un cours d'eau principalement forestier mais en milieu prairial sur 170 m tres environ. Il est affluent de l'Ognon et trois tangs ont t cr s par l' tablissement de digues sur son lit mineur (deux tangs tant dans la zone d limit e). Le Ruisseau des Avoineries s' coule en milieu bois et prairial. Il comporte plusieurs bras et constitue un affluent de la Vanoise affluent de l'Ognon.

Leurs bassins versants sont majoritairement occup s par des groupements forestiers mais aussi par des prairies m sophiles de fauche. Des prairies humides oligotrophes et eutrophes et des groupements reines des pr s, habitats d'int r t communautaire, sont signal s dans la zone. Les zones humides participent l'auto puration des eaux, la r gulation des crues et au soutien d' tiage. De plus, elles abritent un cort ge d'esp ces v g tales et animales int ressant. D'ailleurs, ce cours d'eau tant encore relativement isol des pressions anthropiques constitue une zone refuge pour l' crevisse pieds blancs qui est tr s sensible aux pollutions organiques et toxiques. Enfin, l'orchis des montagnes, esp ce quasi menac e en Franche-Comt , est pr sente aux abords du ruisseau des Avoineries.

STATUT DE PROTECTION

L'int grit de ces syst mes aquatiques est souvent menac e si bien que ces ruisseaux sont actuellement prot g s par arr t pr fectoral de protection de biotope du 13 avril 2007. Il assure leur protection en interdisant toute d gradation du milieu de vie des esp ces qui y vivent.

OBJECTIFS DE PRESERVATION

La mesure de protection mise en place a pour objet de pr server les ruisseaux des pollutions chimiques ou organiques diffuses, de travaux anarchiques sur le lit mineur (creusement, calibrage ou largissement) ou en bordure imm diate (r alisation d' tangs, captage d'eau, am nagement de piste ou de chemin rev tu ou non d'un mulsion), ou encore d'agressions diverses dues l'exploitation sylvicole et agricole intensives (passage d'engins de d bardage dans le lit du ruisseau, encombrement du lit par les branchages abandonn s apr s les coupes de bois, coupe blanc sur le bassin versant proche, plantation de r sineux ou peupliers en bordure du ruisseau, fertilisation et traitements phytosanitaires des plantations ou des cultures proches).

Ces ruisseaux doivent galement tre prot g s des pratiques de braconnage et d'alvinages intempestifs ( crevisses invasives ou certaines esp ces de poissons).

La ZNIEFF de type I est un inventaire ecologique, sans contrainte reglementaire directe. Toutefois, sa prise en compte est obligatoire dans les etudes d'impact environnemental et les documents d'urbanisme (PLU, SCOT). Tout projet d'amenagement dans cette zone doit demontrer qu'il ne porte pas atteinte aux especes et habitats inventories. La presence d'especes protegees peut imposer une demande de derogation au titre de l'article L411-2 du Code de l'environnement.